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Veuillez lire attentivement les stipulations suivantes avant d’utiliser le site Web. Chaque fois que vous accédez au site Web, vous passez un contrat avec nous et acceptez d’être lié par les présentes modalités d’utilisation. Si vous refusez d’être soumis(e) à l’une ou l’autre de ces Conditions, vous devez renoncer à accéder et à utiliser ce Site Web.

Modifications
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1) UTILISATION DU CONTENU DU SITE WEB
1.1 Responsabilité de l’Utilisateur
À titre d’Utilisateur du Site Web, vous convenez de l’utiliser de façon diligente et avec discernement tout en respectant les lois en vigueur et les normes édictées dans les présentes Conditions et dans la Politique de confidentialité et de sécurité du site Web de Bébé, Doula et Moi laquelle est également disponible en ligne sur notre Site Web.

1.2 Information accessible et produits et services offerts
Tout contenu du Site Web est présenté à titre informatif seulement, à moins d’indications contraires. Il est de la responsabilité de nos fournisseurs de nous donner les informations de leurs produits, d’en faire la description, le prix et de tous les détails pour choisir au mieux le produit. Des conditions hors de leur contrôle pourrait en modifier la disponibilité. Les photos des produits sont à titre démonstratif seulement. Aucune offre sur le site ne doit être considérée comme une offre d’achat sujette à acceptation puisque la Boutique Bébé Doula et Moi n’assumera pas cette responsabilité.
1.3 Accès membre au Site Web
Certains endroits et éléments du Site Web sont accessibles uniquement aux utilisateurs auxquels un code de connexion et un mot de passe ont été confirmés par Bébé, Doula et Moi. Ainsi, dans le cadre de votre enregistrement au Site Web pour les achats et ventes en ligne, l’utilisateur choisira un code d’utilisateur et un mot de passe qui vous permettront d’y accéder. Ces codes ne sont pas connus ni sauvegardés par le site Bébé, Doula et Moi. Ces derniers (code d’utilisateur et mot de passe) devront être utilisés en conformité avec les présentes conditions.

2) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Vous ne pouvez librement et à toutes fins, utiliser le contenu du Site Web, soit l’ensemble du contenu disponible sur ce Site Web incluant les textes, graphiques, photographies, dessins, éléments graphiques, entêtes, icônes, présentation, arrangements, coordination, sons, données, images et enrichissements, logiciels, applications, audio et vidéo clips et toutes autres informations comprises dans le texte et tout autres éléments disponibles sur ou par l’intermédiaire du Site Web (les « Contenus »).
À cet égard, vous êtes notamment tenus de respecter les droits afférents suivants :

Droits d’auteur
2.1.1  Les Contenus appartiennent exclusivement à Bébé, Doula et Moi ou aux fabricants, fournisseurs, marques déposées de produits vendus.
2.1.2  Les Contenus, notamment les compilations, sélections, présentations et arrangements des Contenus sont la propriété exclusive du Site Web de Bébé, Doula et Moi et sont protégés par les lois nationales et les conventions internationales sur le droit d’auteur.
2.1.3  Vous ne pouvez utiliser les Contenus que pour votre information personnelle. Vous pouvez reproduire des extraits sélectionnés des Contenus à des fins strictement personnelles sous réserve que vous conserviez les avis relatifs à la propriété intellectuelle figurant sur les pages du Site Web de Bébé, Doula et Moi où le contenu est accessible.
2.1.4  Toutes autres formes d’utilisation, notamment, les reproductions, altérations, modifications, distributions, transmissions, republications, expositions, diffusions ou représentations publiques des Contenus dans tout autre but est strictement interdite.

2.2 Marques de commerce
Tous les graphiques, logos et noms commerciaux utilisés dans le Site Web de Bébé, Doula et Moi sont protégés par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Les marques de commerce du Site Web de Bébé, Doula et Moi ne doivent pas être utilisées en relation avec des produits ou services de tiers ou d’une manière qui pourrait, directement ou indirectement, diffamer ou discréditer le Site Web de Bébé, Doula et Moi ou un tiers. Tous les autres signes distinctifs et marques de commerce et noms commerciaux demeurent la pleine propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs.
2.3 Propriété intellectuelle de tiers
En utilisant les contenus et services du Site web de Bébé, Doula et Moi, vous devez prendre la précaution de ne pas contrefaire les droits de propriété intellectuelle de tiers, spécialement des droits d’auteur ou des marques de commerce appartenant aux ayants droits sur les Contenus. Le présent Site Web peut contenir d’autres avis de propriété exclusive et renseignements sur les droits d’auteur de tiers qui doivent également être respectés. Vous vous engagez à relever en garantie et à tenir indemne Bébé, Doula et Moi contre toute réclamation de tiers suite à l’utilisation que vous faites des Contenus ou du Site Web de la boutique de Bébé, Doula et moi. Dans l’éventualité d’une poursuite, vous assumerez tous les frais juridiques que Bébé, Doula et Moi devra assumer..
3) CODE D’ÉTHIQUE DES UTILISATEURS DU SITE WEB DE BÉBÉ, DOULA ET MOI ET AUTRES RESTRICTIONS
Dans le cadre de votre utilisation du Site Web des règles minimales de comportements doivent être respectées afin de rendre l’expérience agréable pour tous les utilisateurs, notamment :

3.1 Interdictions
Lors de la consultation des Contenus et de l’utilisation du Site Web Bébé, Doula et Moi vous ne devez en aucun cas :
3.1.1 utiliser des moyens qui auraient pour conséquence de limiter l’utilisation paisible du Site Web par un tiers ;
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3.1.3 diffuser des Contenus indécents, obscènes, illégaux ou pornographiques à travers le Site Web de Bébé, Doula et Moi;
3.1.4 faire de la publicité commerciale grâce au Site Web de Bébé, Doula et Moi sauf si vous êtes un fournisseur approuvé de produits et services et sous réserve des termes de votre entente signée au préalable avec Bébé, Doula et Moi.
4) INFORMATIONS VERSÉES PAR LES UTILISATEURS SUR LE SITE, AFFICHAGE INTERDIT ET SOUMISSIONS NON SOLLICITÉES
4.1 Bébé, Doula et Moi ne désire pas recevoir de renseignements non sollicités, promotionnels ou non nécessaires par le biais de son Site. Tous renseignements ou tout matériel que vous pourriez envoyer à Bébé, Doula et Moi dans ce contexte seront triés et seront considérés comme non confidentiels, sauf indication et traitement contraire convenu expressément et mutuellement.
4.2 Lorsque vous faites parvenir de l’information destinée à alimenter l’aspect transactionnel du Site , autre que des renseignements personnels tel que définis à la Politique de confidentialité et de sécurité du site, vous accordez à Bébé, Doula et Moi un droit non exclusif, libre de redevance, perpétuel, irrévocable et entièrement cessible d’utiliser, de reproduire, d’afficher, de réaliser, de modifier, de transmettre et de diffuser de telles informations ou un tel matériel sans restrictions. Vous convenez en outre que Bébé, Doula et Moi est libre d’exploiter les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques que vous lui faites parvenir à quelques fins que ce soit. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou que vous contrôlez tous les droits sur le contenu que vous affichez ; que ce contenu est exact ; que l’utilisation du contenu fourni n’enfreint pas la présente politique et ne causera aucun préjudice à toute personne physique ou morale. Et vous garantissez que vous indemniserez Bébé, Doula et moi ou ses sociétés affiliées de toute réclamation découlant du contenu que vous fournissez. La boutique Bébé, Doula et Moi a le droit mais non l’obligation de vérifier et de modifier ou de supprimer tout contenu. Bébé, Doula et Moi n’engage aucune responsabilité en lien avec tout contenu affiché par vous ou par un tiers.
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5) MODALITÉS GÉNÉRALES DES TRANSACTIONS EN LIGNE SUR LE SITE
5.1 Il est de votre responsabilité de prendre connaissance de l’ensemble des termes et conditions générales de vente (incluant paiement et termes de livraison) auprès de Bébé, Doula et Moi.

5.2 Bébé, Doula et Moi ne vous garantit aucune disponibilité de produits ou services ou qu’une transaction pourra nécessairement être conclue en rapport avec ces produits et services. De manière générale, Bébé, Doula et Moi, les fabricants et les fournisseurs agréés pourront déterminer un délai particulier de validité d’une promotion et se réserver le droit de limiter les quantités. Ils ne pourront garantir la disponibilité d’un produit au-delà de l’épuisement des stocks ni le délais compte tenu des ralentissements de la poste au Canada en temps de pandémie.
5.3 En vous inscrivant au Site, vous avez l’option d’être ajouté(e) à la liste d’envoi de bulletins ponctuels d’information électronique et vous serez par la suite dans le cadre de votre utilisation du Site en mesure de gérer vos abonnements selon vos préférences. Le choix de vous désabonner de la liste d’envoi sera toujours disponible dans les courriels envoyés et sur la page d’accueil du Site web. L’option est disponible en tout temps, au bas de la page Web.
6)  EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ET INDEMNITÉ
6.1 Responsabilité
VOUS UTILISEZ CE SITE SOUS VOTRE SEULE ET ENTIÈRE RESPONSABILITÉ.
EN AUCUN CAS, BÉBÉ, DOULA ET MOI NE SERA TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU SPÉCIAUX RÉSULTANT DE L’USAGE DE CE SITE NI DE L’UTILISATION DES PRODUITS ET SERVICES OFFERTS SUR CELUI-CI.
6.2 Qualité, mise à jour et fiabilité des Contenus
Ainsi, toute information et tous les Contenus fournis sur ce Site sont présentés strictement et uniquement à titre informatif et général. Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient oraux ou écrits, obtenus par vous ou lors de l’utilisation du Site, ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues dans les présentes Conditions.
Les Contenus publiés dans ce Site peuvent contenir des inexactitudes, des erreurs ou des omissions. Bien que Bébé, Doula et Moi fasse preuve de diligence pour proposer dans ce Site de l’information exacte et à jour, vous devez être conscient que l’information à laquelle vous avez accès est fournie sans aucune garantie expresse ou implicite. Par conséquent, dans la limite permise par la loi applicable, Bébé, Doula et Moi ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, concernant la fiabilité, l’exactitude, l’opportunité, l’utilité ou l’exhaustivité des Contenus diffusés sur ce Site NI DE GARANTIE QUE LES PRODUITS OU SERVICES AURONT LE MÊME IMPACT SUR VOTRE GROSSESSE, ACCOUCHEMENT, ALLAITEMENT ET AUTRES QUE D’AUTRES FEMMES QUI LES ONT UTILISÉ ET QUI TÉMOIGNENT DE LEUR EFFICACITÉ.
6.3 Responsabilité technique
Le Site Web vous est accessible en fonction de sa disponibilité. Bébé, Doula et Moi ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, incluant notamment mais non limitativement, les garanties afférentes à la qualité et à la compatibilité du Site à un usage spécifique et à la non-violation des règles d’utilisation du Site par ses utilisateurs.
Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou pour toute perte de données résultant de tout téléchargement de matériel.
6.3.1 Permanence du service
Bébé, Doula et Moi ne garantit pas que :
  • les fonctions et les Contenus dans le Site ne seront pas interrompus ;
  • qu’elles ne seront pas l’objet d’omissions, de retards, d’interruptions ou de pertes, y compris la perte de données ;
  • que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le Service seront exacts et fiables ;
  • que la qualité de tout produits, services, informations ou autre matériels achetés ou obtenus par vous à l’intérieur du Site sera conforme à vos attentes ;
  • que les Contenus demeureront exempts d’erreurs ;
  • ou qu’il pourra être remédié à tous défauts ;
6.3.2 Virus
Bébé, Doula et Moi ne garantit pas que les fichiers disponibles pour le téléchargement à partir du Site seront exempts « d’infections », de virus ou de codes de tous types introduits par des tiers, et ayant des propriétés contaminatrices ou destructives.
7)  FIN DE L’ACCÈS AU SITE
En cas de litige entre l’Utilisateur de la plateforme et Bébé, Doula et Moi, ce dernier aura recours à son processus de traitement des plaintes qui donne le droit aux deux parties de s’exprimer et d’être entendues devant la direction générale et/ou la direction générale adjointe. Selon le jugement, au terme du processus, Bébé, Doula et Moi peut mettre fin en tout ou en partie au droit d’accès correspondant à vos codes d’utilisateur et mots de passe.
Bébé, Doula et Moi a également le droit de retirer ou de déplacer les Contenus à l’intérieur du Site, et ce pour tout motif, mais notamment en raison de l’absence d’utilisation, ou si Bébé, Doula et Moi a de bonnes raisons de croire que vous avez violé les présentes Conditions.
Tout blocage de votre accès au Site en application des termes des présentes Conditions interviendra sans mise en demeure préalable. Bébé, Doula et Moi est en droit de désactiver ou supprimer à tout moment et avec effet immédiat tout dossier ou fichier présent dans ce dossier et/ou interdire tout accès ultérieur à ces fichiers ou au Site.
Bébé, Doula et Moi ne peut en aucun temps être tenu pour responsable à votre endroit ou à l’endroit d’un tiers pour toute résiliation de votre accès au Site.
8) DISPOSITIONS GÉNÉRALES
8.1 Le fait que l’une ou l’autre des stipulations des présentes Conditions soit déclarée nulle ou inapplicable par une Cour ou par toute autre autorité compétente n’aurait pas pour conséquence d’annuler ou de rendre inapplicables les autres stipulations qui demeureraient en vigueur.

8.2 Les présentes Conditions, incluant les documents auxquels elles réfèrent, constituent l’accord complet et actuel existant entre le Site Bébé, Doula et Moi et vous-même et il ne peut y être substitué tout autre accord verbal ou écrit, antérieur ou contemporain, sous réserve de modifications conformes aux présentes.
8.3 Le défaut pour Bébé, Doula et Moi d’exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes ne constitue pas une renonciation à faire valoir ces droits.
8.4 Les titres des articles n’ont qu’une valeur indicative.
8.5 Les présentes Conditions, ce Site et son utilisation sont régis par les lois de la province de Québec et assujettis à l’interprétation de ces dernières. Tout litige, tout différend ou toute réclamation résultant de l’utilisation de ce Site ou relatif à ce dernier doit être soumis à la compétence des tribunaux de la province de Québec, district de Montréal, et assujetti à cette compétence. Par conséquent, les tribunaux de la province de Québec ont la compétence exclusive en ce qui a trait à toute poursuite, action ou procédure résultant de l’utilisation du présent site ou relative à ce dernier.
9) DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS
Toute demande de renseignement peut être faite par courriel ou par téléphone.
Bébé, Doula et Moi
Téléphone : (514)-652-5252
Adresse électronique: info@bebedoulaetmoi.com
Nous répondrons à votre demande ou étudierons votre problème dès que possible, mais au plus tard dans les 30 jours après la date de réception de votre demande. Bébé, Doula et Moi informera toute personne qui soumet une question de la procédure à suivre, au besoin.
*Rappel important au sujet des communications par courriel :
Notez que les courriels envoyés sur le réseau public ne sont pas protégés. Si vous nous envoyez directement un courriel à partir de votre propre compte de courriel, le contenu n’est pas encrypté. Nous vous recommandons fortement de ne pas nous envoyer de renseignements de nature délicate (comme un numéro de carte de crédit) par courriel non chiffré. Bébé, Doula et Moi n’est pas responsable de votre envoi de renseignements personnels par courriel sur le réseau public.
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